Actes Administratifs
Ordre du jour C.M
INSCRIPTIONS AU TRANSPORT SCOLAIRE 2024-2025
29/07/2024
INSCRIPTIONS AU TRANSPORT SCOLAIRE 2024-2025
Du 11 juin au 31 juillet 2024
(Au-delà, une majoration de 20€ sera appliquée)
Conseil Municipal : lundi 17 juin 2024 à 20h00
13/06/2024
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 17 juin 2024 à 20h.
Ordre du jour ...
Conseil municipal lundi 27 mai à 20h00 au Foyer Rural.
15/05/2024
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 27 mai 2024 à 20h.
Ordre du jour à venir...
Conseil municipal, lundi 15 avril 2024, à 20h au Foyer Rural.
13/04/2024
Ordre du jour ...
Conseil municipal extra- ordinaire, jeudi 25 avril 2024, à 20h au Foyer Rural.
22/04/2024
Un conseil municipal extra- ordinaire, aura lieu le jeudi 25 avril 2024 à 20h.
Ordre du jour ...
Conseil municipal, mardi 02 avril 2024, à 20h au Foyer Rural.
30/03/2024
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 02 avril 2024 à 20h.
Ordre du jour ...
Conseil municipal, lundi 04 mars 2024, à 20h au Foyer Rural.
25/02/2024
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 04 mars 2024 20h.
Ordre du jour ...
Conseil municipal, lundi 27 novembre 2023, à 20h au Foyer Rural.
24/11/2023
Ordre du jour dans "lire plus"
Conseil Municipal, lundi 18 septembre 2023 à 20h00 au Foyer Rural.
20/09/2023
Ordre du jour dans "lire plus"
Conseil Municipal, lundi 12 juin 2023 à 20h00 au Foyer Rural.
19/05/2023
Ordre du jour en attente...
Ordre du jour,conseil municipal du 16 novembre 2022
13/11/2022
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Mercredi 16 novembre 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses.
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
• Présentation mutuelle...
Ordre du jour,conseil municipal du 24 novembre 2014.
20/11/2014
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : lundi 24 novembre 2014 à 20 heures
Questions diverses
Adoption du compte-rendu du 20 octobre 2014
Contrat groupe d’assurances des...
Ordre du jour,conseil municipal du 20 janvier 2015.
14/01/2015
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : mardi 20 janvier 2015 à 20 heures :
Questions diverses.
Adoption du compte-rendu du 24 novembre 2014.
Contrat groupe d’assurances des...
Ordre du jour,conseil municipal du 9 mars 2015.
08/03/2015
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : lundi 09 mars 2015 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal
Fiscalisation du syndicat du...
Ordre du jour,conseil municipal du 13 avril 2015.
08/04/2015
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le lundi 13 avril 2015 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR : Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal Affectation des résultats...
Ordre du jour,conseil municipal du 15 juin 2015.
14/06/2015
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie : Le lundi 15 juin 2015 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR :
Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal
Présentation du Plan Communal...
Ordre du jour,conseil municipal du 31 Août 2015.
18/08/2015
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie : Le lundi 31 Août 2015 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR :
Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal.
Modification durée Hebdomadaire...
Ordre du jour, conseil municipal du 16 novembre 2015.
10/11/2015
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le lundi 16 novembre 2015 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR :
Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal.
Présentation du dossier...
Ordre du jour, conseil municipal du 01 février 2016.
27/01/2016
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le lundi 01 février 2016 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR :
Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal
Gratification stage Licence...
Ordre du jour, conseil municipal du 14 mars 2016.
09/03/2016
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : lundi 14 mars 2016 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR :
Question diverses.
Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal....
Ordre du jour, conseil municipal du lundi 25 avril 2016.
18/04/2016
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : lundi 25 avril 2016 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR : Questions diverses. Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal....
Ordre du jour conseil municipal du lundi 6 juin 2016.
01/06/2016
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : lundi 6 juin 2016 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR :
Questions diverses.
Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal.
Présentation...
Ordre du jour conseil municipal du lundi 4 juillet 2016.
27/06/2016
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : lundi 4 juillet 2016 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
• Projet...
Ordre du jour conseil municipal du mardi 30 août 2016.
24/08/2016
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie : Le : Mardi 30 août 2016 à 20 h 00 ORDRE DU JOUR : • Questions diverses • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal • Extension et...
Ordre du jour conseil municipal du lundi 24 octobre 2016.
19/10/2016
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie : Le Lundi 24 octobre 2016 à 20 h 00. ORDRE DU JOUR :
Questions diverses.
Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
Délibération...
Ordre du jour conseil municipal du lundi 12 décembre 2016.
08/12/2016
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie : Le : Lundi 12 décembre 2016 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses. • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. •...
Ordre du jour conseil municipal du lundi 16 janvier 2017
09/01/2017
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 16 janvier 2016 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses.
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
•...
Ordre du jour conseil municipal du lundi 13 mars 2017
09/03/2017
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie : Le : Lundi 13 mars 2017 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal •...
Ordre du jour conseil municipal du lundi 3 avril 2017.
30/03/2017
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 3 avril 2017 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
• Plan de...
Ordre du jour conseil municipal du lundi 29 mai 2017.
20/05/2017
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie : Le : Lundi 29 mai 2017 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal • Approbation...
Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2017.
21/06/2017
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 26 juin 2017 à 20 h 00.
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
• Rythmes...
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 19 février 2018.
14/02/2018
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 19 février 2018 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR : • Questions diverses. • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. •...
Ordre du jour du conseil municipal du Lundi 18 Juin 2018.
13/06/2018
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie, Le : Lundi 18 juin 2018 à 20h00 ORDRE DU JOUR :
Questions diverses
Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
Tirage au sort des...
Ordre du jour conseil municipal du lundi 9 juillet 2018.
02/07/2018
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 09 juillet 2018 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
• Cuisine...
Ordre du jour conseil municipal du lundi 27 Août 2018.
24/08/2018
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 27 août 2018 à 20h00 ORDRE DU JOUR : • Questions diverses. • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. • Suppression...
Ordre du jour du conseil municipal du Lundi 03 décembre 2018.
27/11/2018
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 03 décembre 2018 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses.
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
Ordre du jour conseil municipal du lundi 25 février 2019.
20/02/2019
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 25 Février 2019 à 20h00
ORDRE DU JOUR : • Questions diverses • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal •...
Ordre du jour conseil municipal du lundi 25 mars 2019.
21/03/2019
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 25 mars 2019 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal • Affectation...
Ordre du jour du conseil municipal du Lundi 06 mai 2019.
01/05/2019
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 6 mai 2019
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
• Tarifs cantine...
Ordre du jour du conseil municipal du Lundi 26 Août 2019.
26/08/2019
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 26 Août 2019
ORDRE DU JOUR : •Questions diverses. • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. • Démission d’un...
Ordre du jour du conseil municipal du Lundi 07 octobre 2019.
01/10/2019
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 07 octobre 2019 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
• Nouveau...
Ordre du jour, conseil municipale du lundi 09 décembre 2019.
06/12/2019
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 09 décembre 2019 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses. • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. •...
Ordre du jour, conseil municipal du lundi 24 février2020.
20/02/2020
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie : Le : Lundi 24 février 2020 à 20h00. ORDRE DU JOUR :
Questions diverses.
Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
Compte...
Ordre du jour, conseil municipal du jeudi 05 mars 2020.
04/03/2020
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Jeudi 05 mars 2020 à 20h00
ORDRE DU JOUR : Questions diverses Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal Présentation et...
Election du maire suite au scutin du 15 mars 2020.
17/03/2020
Le nouveau conseil municipal se réunira en session ordinaire à huis clos (selon les préconisations de la préfecture) pour procéder à l’élection du maire et de ses adjoints,dans la salle du Rez de chaussée de la Mairie.
le Vendredi 20 MARS 2020 à...
Report de l’élection du maire et des adjoints, le 20 mars 2020, COVID 19..
20/03/2020
D’après un communiqué de la préfecture,en date du 20 mars 2020, les élections du maire et des adjoints, à savoir la mise en place du conseil municipal, sont reportées au mois de mai 2020.
Election du maire, suite au déconfinement, mai 2020.
20/05/2020
Le nouveau conseil municipal se réunira en session ordinaire pour procéder à l’élection du maire et de ses adjoints,dans le Foyer Rural.
le Lundi 25 mai 2020 à 20h.
Les mesures d’hygiène et de sécurité seront de mise.
ORDRE DU JOUR : •...
Ordre du jour conseil municipal, du lundi 08 juin 2020.
02/06/2020
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Foyer rural :
Le : Lundi 08 juin 2020 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
Questions diverses
Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
Affectation du résultat...
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 06 juillet 2020.
04/07/2020
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Foyer rural : Le : Lundi 06 juillet 2020 à 20h30
ORDRE DU JOUR : • Questions diverses • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal • Désignation d’un délégué et...
Ordre du jour du conseil muncipale du lundi 29 mars 2021.
26/03/2021
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Lundi 29 Mars 2021 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
Pour information, cette séance se tiendra en respectant toutes les mesures barrières, masques, distanciations sociales, gel...
Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020.
07/07/2020
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : vendredi 10 juillet 2020 à 17h45
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses
• Désignation des délégués des conseillers municipaux et de leurs...
Ordre du jour du conseil muncipale du lundi 30 novembre 2020.
30/11/2020
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Foyer rural :
Le : Lundi 30 novembre 2020 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses • Dépassements de crédits comptes 1641 et 10226 – décisions modificatives •...
Ordre du jour du conseil municipal du samedi 20 février 2021.
16/02/2021
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire :
Le : Samedi 20 février 2021 à 8h30 au Foyer Rural de Limésy
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
• Vote des subventions et...
Ordre du jour du conseil muncipale du lundi 29 mars 2021.
26/03/2021
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Lundi 29 Mars 2021 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
Pour information, cette séance se tiendra en respectant toutes les mesures barrières, masques, distanciations sociales, gel...
Ordre du jour du conseil muncipal du mercredi 07 avril 2021.
05/04/2021
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Mercredi 07 avril 2021 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
Cette séance se tiendra en respectant toutes les mesures barrières, masques, distanciations sociales, gel hydroalcoolique…
ORDRE...
Ordre du jour du conseil muncipal du lundi 31 mai 2021.
27/11/2021
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Lundi 31 mai 2021 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
Cette séance se tiendra en respectant toutes les mesures barrières, masques, distanciations sociales, gel hydroalcoolique…
ORDRE DU...
Ordre du jour du conseil muncipal du jeudi 18 novembre 2021.
16/11/2021
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Jeudi 18 novembre 2021 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
Cette séance se tiendra en respectant toutes les mesures barrières, masques, distanciations sociales, gel hydroalcoolique…
ORDRE...
Ordre du jour du conseil muncipal du jeudi 18 novembre 2021.
16/11/2022
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Jeudi 18 novembre 2021 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
Cette séance se tiendra en respectant toutes les mesures barrières, masques, distanciations sociales, gel hydroalcoolique…
ORDRE...
Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 03 février 2022.
02/02/2022
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Jeudi 03 février 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy.
Cette séance se tiendra en respectant toutes les mesures barrières, masques, distanciations sociales, gel hydroalcoolique…
ORDRE...
Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 24 mars 2022.
16/03/2022
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Jeudi 24 Mars 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
• Préparation des élections...
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 04 avril 2022.
29/03/2022
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Lundi 04 Avril 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
Je vous rappelle, pour information, que cette séance se tiendra en respectant les mesures barrières.
ORDRE DU JOUR : • Questions...
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 10 mai 2022.
10/05/2022
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Mardi 10 Mai 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. • Mise en place d’un grillage salle...
Ordre du jour du conseil municipal du lundi 27 juin 2022.
27/06/2022
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le : Lundi 27 juin 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy ORDRE DU JOUR :
Questions diverses.
Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
Démission d’un conseiller municipal....
Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 21 septembre 2022.
19/09/2022
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Mercredi 21 septembre 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
ORDRE DU JOUR :
• Questions diverses • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal. • EPF Normandie – Acquisition...
P.V. C.M
Conseil municipal du 27 janvier 2014
10/02/2014
Pour consulter le compte-rendu, cliquer sur l’icône suivante :
Compte-rendu de la réunion du 07 avril 2014
16/04/2014
Pour consulter le compte-rendu cliquer sur l’icône ci-après : Conseil municipal 07 avril 2014
Compte rendu réunion du conseil municipal du 28/04/2014
15/05/2014
Compte-rendu Conseil Municipal du 28/04/2014
Compte-rendu de la réunion du 20 Juin 2014
08/07/2014
Compte rendu du 20 juin 2014 CR CM 20/06/14 Document PDF
Compte - rendu de la réunion du 1er septembre 2014.
17/09/2014
Pour consulter le compte - rendu du Conseil Municipal du 01 septembre 2014 ,cliquer
sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du conseil du 20 octobre 2014
01/11/2014
Pour consulter le compte - rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2014 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du conseil du 24 novembre 2014
02/12/2014
Pour consulter le compte - rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2014 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du conseil du 20 janvier 2015.
02/02/2015
Pour consulter le compte - rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2015 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du conseil du 9 mars 2015.
25/03/2015
Pour consulter le compte - rendu du Conseil Municipal du 9 mars 2015 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du conseil du 13 avril 2015.
06/05/2015
Pour consulter le compte - rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2015 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du conseil du 15 juin 2015.
26/06/2015
Pour consulter le compte - rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2015 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du conseil du 31 Aout 2015
16/09/2015
Pour consulter le compte - rendu du Conseil Municipal du 31 août 2015 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 novembre 2015.
09/12/2015
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2015 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er Février 2016.
11/02/2016
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 1er Février 2016 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 14 Mars 2016.
18/03/2016
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 14 Mars 2016 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 avril 2016.
18/04/2016
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2016 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 avril 2016.
27/04/2016
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 25 avril 2016 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 juin 2016.
21/06/2016
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juin 2016 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 juillet 2016.
10/08/2016
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2016 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 aout 2016.
15/09/2016
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 30 aout 2016 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
14/11/2016
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2016 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 décembre 2016.
27/12/2016
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2016 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 janvier 2017.
27/01/2017
Pour consulter le compte-rendu du Conseil Municipal du 16 janvier 2017 ,
cliquer sur l’icône ci-après :
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13 mars 2017.
29/03/2017
SÉANCE ORDINAIRE Du 13 mars 2017 * * * *
ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 janvier 2017 Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 janvier 2017.
PRÉSENTATION ET ADOPTION...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 3 avril 2017.
29/04/2017
SÉANCE ORDINAIRE Du 03 avril 2017 * * * *
ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 mars 2017 Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 13 mars 2017.
PLAN DE FINANCEMENT DE L’ECOLE...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 29 mai 2017.
12/06/2017
SÉANCE ORDINAIRE
Du 29 mai 2017
* * * *
L’an deux mille dix-sept, le vingt-neuf mai, à 20 H., le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 28 août 2017.
15/07/2017
SÉANCE ORDINAIRE Du 28 Août 2017 * * * * L’an deux mille dix-sept, le vingt-huit août, à 20 H., le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 16 octobre 2017.
23/10/2017
SÉANCE ORDINAIRE Du 16 octobre 2017 * * * * ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 août 2017. Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 août 2017. DÉCISION MODIFICATIVE...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 11 décembre 2017.
27/12/2017
SÉANCE ORDINAIRE Du 11 Décembre 2017 * * * *
ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 octobre 2017 Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 octobre 2017. SOUTIEN DU CONSEIL...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 19 février 2018.
20/02/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 19 février 2018 * * * *
L’an deux mille dix-huit, le 19 février, à 20 H., le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire.
Etaient...
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 9 avril 2018.
18/04/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 9 avril 2018 * * * *
PRÉSENTATION DU PLAN POLICE DE SÉCURITÉ DU QUOTIDIEN Deux représentants de la gendarmerie de Pavilly, Chef Leja et Major Millet, sont venus présenter le Plan Police de Sécurité du Quotidien (PSQ). Le Chef...
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 9 avril 2018.
18/10/2022
SÉANCE ORDINAIRE Du 9 avril 2018 * * * *
PRÉSENTATION DU PLAN POLICE DE SÉCURITÉ DU QUOTIDIEN Deux représentants de la gendarmerie de Pavilly, Chef Leja et Major Millet, sont venus présenter le Plan Police de Sécurité du Quotidien (PSQ). Le Chef...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 18 juin 2018.
01/07/2018
SÉANCE OUVERTE
MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR
Délibération sur la durée d’amortissement de subvention d’équipement travaux de génie civil France Telecom. Cette modification de l’ordre du jour est acceptée à l’unanimité.
ADOPTION DU COMPTE...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 9 juillet 2018.
16/07/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 09 juillet 2018 * * * * L’an deux mille dix-huit, le 09 juillet, à 20 H, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 27 Août 2018.
13/09/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 27 Août 2018 * * * * SÉANCE OUVERTE
ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 9 juillet 2018 Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 9 juillet 2018
MISE A JOUR ET...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 22 octobre 2018.
12/11/2018
SÉANCE ORDINAIRE
Du 22 octobre 2018
* * * *
L’an deux mille dix-huit, le 22 octobre, à 20 H, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire.
Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 03 décembre 2018.
14/12/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 03 Décembre 2018 * * * *
L’an deux mille dix-huit, le 03 Décembre, à 20 H, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 17 décembre 2018.
27/12/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 17 Décembre 2018 * * * * L’an deux mille dix-huit, le 17 Décembre, à 20 H, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire.
Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 25 février 2019.
21/04/2019
SÉANCE ORDINAIRE Du 25 février 2019 * * * * L’an deux mille dix-neuf, le 25 février, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 25 mars 2019.
22/04/2019
SÉANCE ORDINAIRE Du 25 mars 2019 * * * *
L’an deux mille dix-neuf, le 25 mars, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 09 décembre 2019.
25/12/2019
SÉANCE ORDINAIRE Du 09 Décembre 2019 * * * * L’an deux mille dix-neuf, le 09 décembre, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire....
Compte rendu du conseil municipal du lundi 24 février 2020.
06/03/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 24 février 2020 * * * * L’an deux mille vingt le 24 février, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du jeudi 05 mars 2020.
18/03/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 05 Mars 2020 * * * * L’an deux mille vingt le 05 mars, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire.
Etaient présents...
Compte rendu du conseil municipal du jeudi 25 mai 2020.
10/06/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 25 mai 2020 L’an deux mille vingt, le 25 mai à 20 H., les membres de la commune de LIMÉSY, proclamés élus à la suite des opérations du 15 mars, se sont réunis dans la salle du foyer rural, sur convocation du Maire en exercice,...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 8 juin 2020.
19/06/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 08 Juin 2020 * * * * L’an deux mille vingt, le 08 juin, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient présents...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 05 octobre 2020.
24/10/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 05 octobre 2020 * * * * L’an deux mille vingt, le 05 octobre, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 30 novembre 2020.
10/12/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 30 Novembre 2020 * * * * L’an deux mille vingt, le 30 novembre, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du samedi 20 février 2021.
10/03/2021
SÉANCE ORDINAIRE Du 20 Février 2021 * * * * L’an deux mille vingt et un, le 20 février, à 8 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN,...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 29 mars 2021.
19/04/2021
SÉANCE ORDINAIRE
Du 29 Mars 2021
* * * *
L’an deux mille vingt et un, le 29 Mars, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du mercredi 07avril 2021.
21/04/2021
SÉANCE ORDINAIRE
Du 07 avril 2021
* * * *
L’an deux mille vingt et un, le 7 Avril, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire....
Compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2021.
21/07/2021
SÉANCE ORDINAIRE Du 31 MAI 2021 * * * *
L’an deux mille vingt et un, le 31 Mai, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du mercredi 29 septembre 2021.
19/10/2021
SÉANCE ORDINAIRE Du 29 Septembre 2021 * * * * L’an deux mille vingt et un, le 29 septembre, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire....
Arrêtés
Circulaire festivités du 14 juillet 2024 - 2 arrêtés
13/07/2024
Dans le cadre des festivités du 14 juillet 2024, consulter la publication des arrêtés sensibilisant sur le respect de différentes mesures ...
Rehaussement de la posture VIGIPIRATE au niveau "urgence attentat", 24 mars 2024.
26/03/2024
Rehaussement de la posture VIGIPIRATE au niveau "urgence attentat", 24 mars 2024.
Arrêté Prefecture pour information
12/03/2024
Arrêté autorisant des agents du réseau des Centres Permanents d’Initiatives pour
l’Environnement (CPIE) de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des
communes du département de la Seine-Maritime
Arrêté portant dérogation aux périodes minimales d'interdiction d'épandage des fertilisants azotés.
02/01/2024
Arrêté préfectoral du 08.12.2023 portant dérogation aux périodes minimales d'interdiction d'épandage des fertilisants azotés
abrogation de l 'arrêté du 03 novembre 2023
08/11/2023
l'arrêté préfectoral du 6 novembre 2023 d'abrogation de l'arrêté du 3 novembre 2023 portant interdiction d'accès dans les forets domaniales et communales
Arrêtés concernant les fêtes d'Halloween
31/10/2023
Arrêté : interdiction vente et utilisation artifices HALLOWEEN 2023.
Arrêté : interdiction vente carburant produits chimique, inflammable HALLOWEEN 2023.
Visuel dans chaque salle de classe du primaire, rentrée 2023.
23/07/2023
La loi Blanquer définitivement adoptée en 2019, impose dans chaque salle de classe du primaire, d'un visuel reprenant la devise "Liberté, Égalité, Fraternité", le drapeau Européen et les paroles de l'Hymne national.
Consultation du public portant sur le projet du plan de prévention du bruit dans l'environnement.
09/06/2023
Du vendredi 23 juin au mercredi 23 août 2023.
Interdiction de la vente et de l'utilisation des artifices dits de divertissement.
08/06/2023
Du mardi 20/06/2023 (19h00) au jeudi 22/06/2023 (20h00).
Interdiction de transport ostensible et l'utilisation de bouteilles ou bidons contenant des produits chimiques, inflammables ou explosifs, sous la forme liquide, solide ou gazeuse et de carburant sous forme conditionnée.
08/06/2023
Du Mardi 20/06/2023 (19h00), au jeudi 22/06/2023 (20h00).
Protection contre la grippe aviaire dans les basses cours.
06/03/2023
Arrêté préfectoral n° DDPP 76-23-049 du 3 mars 2023 déterminant une zone de contrôle temporaire suite à plusieurs cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone.
Avis
"Plan d'urgence hivernale 2023 - 2024"pour la Seine-Maritime jusqu'au 31 mars 2024.
12/12/2023
Circulaire préfectorale concernant les vagues de froid 2023 2024.