Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Conseil Municipal : lundi 03 avril 2023 à 20h00 au Foyer Rural.

29/03/2023

Conseil Municipal : lundi 03 avril 2023 à 20h00 au Foyer Rural.

ORDRE DU JOUR :

  1. Questions diverses
  2. Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
  3. Présentation et vote du compte de gestion 2022.
  4. Présentation et vote du compte administratif 2022.
  5. Présentation et vote des subventions aux associations et participations diverses.
  6. Clic Seine Austreberthe.
  7. Fonds Solidarité Logement.
  8. Fonds d’Aide aux Jeunes.
  9. Indemnité gardiennage église.
  10. Affectation du résultat 2022.
  11. Présentation du budget 2023.
  12. Fixation des taux des contributions.
  13. Contribution communale 2022 au SMBVAS.
  14. Amortissement du compte 2041511.
  15. Achat tableau.
  16. Approbation du budget 2023.
  17. Audience au tribunal correctionnel de Rouen le 07/04/2023 - pouvoir à M. le Maire.
  18. Communauté de communes - désignation des membres de la CLET.
  19. Communauté de communes - approbation du règlement local de publicité intercommunal.
  20. CAF- Contrat Territorial Global (CTG).
  21. Police municipale de Pavilly convention pour la mise en commun des agents publics et équipements.
  22. Communauté de communes schéma intercommunal de défense extérieure contre l’incendie (SCDECI).
  23. Tirage au sort des jurés d’assises


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