Conseil Municipal : Vendredi 05 juin 2026 à 20h00.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :

Vendredi 5 juin 2026 à 20h00 dans la salle sous la mairie

ORDRE DU JOUR :

• Organisation des élections sénatoriales – désignation des délégués de conseillers

municipaux.

Le décret n°2026-301 du 21 avril 2026 fixe la tenue de l'élection des sénateurs de la série n°2 du Sénat

qui se déroulera le dimanche 27 septembre 2026.

A ce titre, les conseils municipaux devront être impérativement convoqué le vendredi 5 juin 2026

afin de procéder à la désignation des délégués et de leurs suppléants.

Un arrêté préfectoral précisant le nombre de délégués, et de suppléants, par commune sera

prochainement diffusé, ainsi que les circulaires et documents nécessaires à cette désignation.

Ce décret est accessible via le lien suivant : Décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation

des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs

(https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053925339)

ORDRE DU JOUR :

• Questions diverses

• Police municipale pluri-communale – renouvellement de la convention pour la mise en commun

des agents et des équipements

• Tarifs de la restauration scolaire

• Subvention exceptionnelle pour le comité des fêtes et Art’y show

• Paiement d’heures complémentaires