Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Conseil Municipal, lundi 18 septembre 2023 à 20h00 au Foyer Rural.

20/09/2023

Conseil Municipal, lundi 18 septembre 2023 à 20h00 au Foyer Rural.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le:

Lundi 18 septembre 2023 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy

ORDRE DU JOUR :

  • Questions diverses

  • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.

  • Vente du terrain parcelle nord de la commune

  • Opération revitalisation du territoire modification de la convention

  • Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) :

    • - Approbation du rapport

    • - Montant des attributions de compensation

  • ADAS : renouvellement de la convention dadhésion pour 4 ans

  • Rapport relatif à la gestion de la communauté de communes

  • Chèque cadeau



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