Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Conseil municipal, lundi 27 novembre 2023, à 20h au Foyer Rural.

24/11/2023

Conseil municipal, lundi 27 novembre 2023, à 20h au Foyer Rural.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :


Lundi 27 Novembre 2023 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy


ORDRE DU JOUR :


    Questions diverses

    Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal

    Délibération autorisant l’ordonnateur à engager les dépenses d’investissement à hauteur de 25%

des dépenses de 2023

    Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

    Noël des enfants des agents de la commune avec la communauté de communes

    Subvention activités sportives et culturelles au foyer rural - décision modificative 

    Proposition adhésion LNPN

    LOGEAL - rétrocession des voiries et espaces verts du lotissement le Clos de l’Eglise

    LOGEAL - signature d’une convention relative à la gestion en flux des logements sociaux

    Commune de Ste Austreberthe - convention pour travaux Rue de Jainville

    Décision modificative :

                  - Étude vestiaires de foot

                  - Chapitre 012 charges de personnel

   Communauté de communes - tenue des bureaux de vote 8h-13h30 pour revêtement voie

verte



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