Conseil municipal, lundi 27 novembre 2023, à 20h au Foyer Rural.

24/11/2023

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :

Lundi 27 Novembre 2023 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy

ORDRE DU JOUR :

 Questions diverses

 Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal

 Délibération autorisant l’ordonnateur à engager les dépenses d’investissement à hauteur de 25%

des dépenses de 2023

 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

 Noël des enfants des agents de la commune avec la communauté de communes

 Subvention activités sportives et culturelles au foyer rural - décision modificative

 Proposition adhésion LNPN

 LOGEAL - rétrocession des voiries et espaces verts du lotissement le Clos de l’Eglise

 LOGEAL - signature d’une convention relative à la gestion en flux des logements sociaux

 Commune de Ste Austreberthe - convention pour travaux Rue de Jainville

 Décision modificative :

- Étude vestiaires de foot

- Chapitre 012 charges de personnel

 Communauté de communes - tenue des bureaux de vote 8h-13h30 pour revêtement voie

verte

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