Ordre du jour, conseil municipal du 14 mars 2016.
09/03/2016
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : lundi 14 mars 2016 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR :
- Question diverses.
- Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal.
- Présentation et adoption du Compte administratif 2015 et du compte de gestion.
- Vote des subventions et indemnités.
- Subvention CLIC.
- Subvention FSL.
- Subvention FAJ.
- Indemnité gardiennage église.
- Demande de subvention travaux mise en accessibilité de l’Agence Postale.
- Délibération étude et demandes de subvention nouvelle école.
- Délibération « zéro phyto » dans le cadre du 10ème programme de financement de l’agence de l’Eau.
- Délibération pour le refus du tracé Rouen-Yvetot - LNPN.
- Délibération pour le déploiement d’une borne de recharge pour véhicule électrique.
INFORMATIONS DIVERSES :
- Présentation du projet de délibération mise en souterrain et effacement de réseaux rue du Petit Mouton.
- Comité développement durable : Présentation.