Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Ordre du jour, conseil municipal du 14 mars 2016.

09/03/2016

Ordre du jour, conseil municipal du 14 mars 2016.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :

Le : lundi 14 mars 2016 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :

  • Question diverses.
  • Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal.
  • Présentation et adoption du Compte administratif 2015 et du compte de gestion.
  • Vote des subventions et indemnités.
  • Subvention CLIC.
  • Subvention FSL.
  • Subvention FAJ.
  • Indemnité gardiennage église.
  • Demande de subvention travaux mise en accessibilité de l’Agence Postale.
  • Délibération étude et demandes de subvention nouvelle école.
  • Délibération « zéro phyto » dans le cadre du 10ème programme de financement de l’agence de l’Eau.
  • Délibération pour le refus du tracé Rouen-Yvetot - LNPN.
  • Délibération pour le déploiement d’une borne de recharge pour véhicule électrique.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Présentation du projet de délibération mise en souterrain et effacement de réseaux rue du Petit Mouton.
  • Comité développement durable : Présentation.


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