Ordre du jour, conseil municipal du 16 novembre 2015.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :

Le lundi 16 novembre 2015 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :

• Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal.
• Présentation du dossier Ad’ap.
• Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des arrêts d’autocars de la commune.
• Renouvellement contrat Adjoint technique CUI CAE.
• Schéma Départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Présentation du projet de schéma.
• Délibération autorisant l’ordonnateur à engager les dépenses d’investissement à hauteur de 25% des dépenses de 2015.
• ADAS 76 (Association Départementale d’Action Sociale) – Demande d’adhésion d’un agent retraité.
• Modification du périmètre du droit de préemption sur fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux.
• Aménagement de sécurité :
• Chicane RD 63, route des Mesnils.
• Ralentisseurs RD 67 Route de Becquigny.
• Intersection RD67/RD88 carrefour de Becquigny.
• Impasse Beauval.

INFORMATIONS DIVERSES :

• Présentation du projet de convention dans le cadre de l’urbanisation du centre-bourg avec Logéal Immobilière.
• Appel à projets « urbanisation durable des centres-bourgs ».
• Demande de subvention pour les travaux d’isolation de l’agence postale.
• Rapport sur la recherche de cavités parcelle GOMARIN.
• Questions diverses.