Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Ordre du jour, conseil municipal du 16 novembre 2015.

10/11/2015

Ordre du jour, conseil municipal du 16 novembre 2015.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :

Le lundi 16 novembre 2015 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :

  • Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal.
  • Présentation du dossier Ad’ap.
  • Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des arrêts d’autocars de la commune.
  • Renouvellement contrat Adjoint technique CUI CAE.
  • Schéma Départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Présentation du projet de schéma.
  • Délibération autorisant l’ordonnateur à engager les dépenses d’investissement à hauteur de 25% des dépenses de 2015.
  • ADAS 76 (Association Départementale d’Action Sociale) – Demande d’adhésion d’un agent retraité.
  • Modification du périmètre du droit de préemption sur fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux.
  • Aménagement de sécurité :
  • Chicane RD 63, route des Mesnils.
  • Ralentisseurs RD 67 Route de Becquigny.
  • Intersection RD67/RD88 carrefour de Becquigny.
  • Impasse Beauval.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Présentation du projet de convention dans le cadre de l’urbanisation du centre-bourg avec Logéal Immobilière.
  • Appel à projets « urbanisation durable des centres-bourgs ».
  • Demande de subvention pour les travaux d’isolation de l’agence postale.
  • Rapport sur la recherche de cavités parcelle GOMARIN.
  • Questions diverses.


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