Ordre du jour conseil municipal, du lundi 08 juin 2020.
02/06/2020
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Foyer rural :
Le : Lundi 08 juin 2020 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
- Questions diverses
- Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
- Affectation du résultat
- Présentation du budget 2020
- Vote des subventions et indemnités
- Clic Seine Austreberthe
- Fonds Solidarité Logement
- Fonds d’Aide aux Jeunes
- Indemnité gardiennage église
- Fixation du taux des contributions directes 2020
- Contribution 2020 au SMBVAS
- Approbation du budget 2020
- Récolement des archives
- Autorisation au comptable pour le recouvrement des produits locaux
- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
- Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
- Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
- Création et suppression d’un poste d’adjoint d’animation territorial suite à une modification du temps de travail
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels
- Création des postes durant le confinement : délibérations à postériori
- Création et suppression de 2 postes d’adjoints techniques suite à une modification du temps de travail (Centre de loisirs vacances scolaires)
- Création de 4 emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité article 3.1.2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (Centre de loisirs vacances scolaires).
En raison de la période actuelle, un nombre de places, très limité sera accessible au public.