Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Ordre du jour conseil municipal, du lundi 08 juin 2020.

02/06/2020

Ordre du jour conseil municipal, du lundi 08 juin 2020.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Foyer rural :

Le : Lundi 08 juin 2020 à 20h00

ORDRE DU JOUR :

  • Questions diverses
  • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
  • Affectation du résultat
  • Présentation du budget 2020
  • Vote des subventions et indemnités
  • Clic Seine Austreberthe
  • Fonds Solidarité Logement
  • Fonds d’Aide aux Jeunes
  • Indemnité gardiennage église
  • Fixation du taux des contributions directes 2020
  • Contribution 2020 au SMBVAS
  • Approbation du budget 2020
  • Récolement des archives
  • Autorisation au comptable pour le recouvrement des produits locaux
  • Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
  • Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
  • Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
  • Création et suppression d’un poste d’adjoint d’animation territorial suite à une modification du temps de travail
  • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels
  • Création des postes durant le confinement : délibérations à postériori
  • Création et suppression de 2 postes d’adjoints techniques suite à une modification du temps de travail (Centre de loisirs vacances scolaires)
  • Création de 4 emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité article 3.1.2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (Centre de loisirs vacances scolaires).

En raison de la période actuelle, un nombre de places, très limité sera accessible au public.



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