Ordre du jour,conseil municipal du 16 novembre 2022
13/11/2022
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Mercredi 16 novembre 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
ORDRE DU JOUR :
- Questions diverses.
- Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
- Présentation mutuelle communale.
- Logéal immobilière : proposition de rachat bail emphytéotique les Prés du Calvaire délibération de principe.
- Logéal immobilière : demande de garantie d’emprunt pour une opération d’acquisition amélioration – Rue du Stade.
- Bibliothèque suppression de deux postes d’adjoint territorial du patrimoine à 6.5/35ème et création d‘un poste à 13/35ème.
- Noël des enfants des agents de la commune avec la communauté de communes.
- Modification de durée hebdomadaire inférieure à 10 % pour un adjoint d’animation.
- Contrats d’engagement éducatif.
- Convention prévoyance souscrite par le CDG76.
- Convention santé souscrite par le CDG76.
- Délibération autorisant l’ordonnateur à engager les dépenses d’investissement à hauteur de 25% des dépenses de 2022.
- Subvention activités sportives et culturelles au foyer rural - décision modificative.