Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Ordre du jour,conseil municipal du 16 novembre 2022

13/11/2022

Ordre du jour,conseil municipal du 16 novembre 2022

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :

Mercredi 16 novembre 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy

ORDRE DU JOUR :

  •  Questions diverses.
  • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
  • Présentation mutuelle communale.
  • Logéal immobilière : proposition de rachat bail emphytéotique les Prés du Calvaire délibération de principe.
  • Logéal immobilière : demande de garantie d’emprunt pour une opération d’acquisition amélioration – Rue du Stade.
  • Bibliothèque suppression de deux postes d’adjoint territorial du patrimoine à 6.5/35ème et création d‘un poste à 13/35ème.
  • Noël des enfants des agents de la commune avec la communauté de communes.
  • Modification de durée hebdomadaire inférieure à 10 % pour un adjoint d’animation.
  • Contrats d’engagement éducatif.
  • Convention prévoyance souscrite par le CDG76.
  • Convention santé souscrite par le CDG76.
  • Délibération autorisant l’ordonnateur à engager les dépenses d’investissement à hauteur de 25% des dépenses de 2022.
  • Subvention activités sportives et culturelles au foyer rural - décision modificative.


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