Ordre du jour,conseil municipal du 24 novembre 2014.
20/11/2014
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : lundi 24 novembre 2014 à 20 heures
- Questions diverses
- Adoption du compte-rendu du 20 octobre 2014
- Contrat groupe d’assurances des risques statutaires
- Délibération portant adhésion aux missions optionnelles du centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime.
- Modification durée hebdomadaire poste adjoint administratif 1ère classe
- Création d’un poste d’adjoint technique dans le cadre d’un CUI CAE
- Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2014
- Exonération de la taxe d’aménagement sur les abris de jardin soumis à déclaration préalable
- PVR Délibération spécifique pour chaque voie nouvelle
- Délibération autorisant l’ordonnateur à engager les dépenses d’investissement à hauteur de 25% des dépenses de 2014
- Tarif cantine à compter du 1er janvier 2015