Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Ordre du jour,conseil municipal du 24 novembre 2014.

20/11/2014

Ordre du jour,conseil municipal du 24 novembre 2014.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :

Le : lundi 24 novembre 2014 à 20 heures

  • Questions diverses
  • Adoption du compte-rendu du 20 octobre 2014
  • Contrat groupe d’assurances des risques statutaires
  • Délibération portant adhésion aux missions optionnelles du centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime.
  • Modification durée hebdomadaire poste adjoint administratif 1ère classe
  • Création d’un poste d’adjoint technique dans le cadre d’un CUI CAE
  • Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2014
  • Exonération de la taxe d’aménagement sur les abris de jardin soumis à déclaration préalable
  • PVR Délibération spécifique pour chaque voie nouvelle
  • Délibération autorisant l’ordonnateur à engager les dépenses d’investissement à hauteur de 25% des dépenses de 2014
  • Tarif cantine à compter du 1er janvier 2015


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