Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Ordre du jour conseil municipal du lundi 13 mars 2017

09/03/2017

Ordre du jour conseil municipal du lundi 13 mars 2017

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 13 mars 2017 à 20 h 00

ORDRE DU JOUR :

  • Questions diverses
  • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
  • Présentation et adoption du Compte Administratif 2016 et du compte de gestion
  • Vote des subventions et indemnités
  • Subvention CLIC
  • Subvention FSL
  • Subvention FAJ
  • Indemnité gardiennage église
  • Demande de subvention voirie communale
  • Demande de subvention trottoirs RD 142 au titre du FAL
  • Demande de subvention accessibilité Mairie
  • Demande de subvention accessibilité école maternelle
  • Demande de subvention Vidéo protection
  • Tirage au sort des jurés d’assises 2018
  • Opposition au transfert de la compétence urbanisme à la Communauté de Communes CAUX AUSTREBERTHE
  • Délibération pour le calcul et le paiement des indemnités des élus
  • Durée d’amortissement de subventions d’équipement (génie civil Telecom)
  • Avancement de grade pour deux agents
  • Demande d’adhésion au SDE76 des treize communes de l’ancienne CCYP
  • Organisation des élections présidentielles (Tours de garde)


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