Ordre du jour conseil municipal du lundi 13 mars 2017
09/03/2017
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :
Le : Lundi 13 mars 2017 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR :
- Questions diverses
- Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal
- Présentation et adoption du Compte Administratif 2016 et du compte de gestion
- Vote des subventions et indemnités
- Subvention CLIC
- Subvention FSL
- Subvention FAJ
- Indemnité gardiennage église
- Demande de subvention voirie communale
- Demande de subvention trottoirs RD 142 au titre du FAL
- Demande de subvention accessibilité Mairie
- Demande de subvention accessibilité école maternelle
- Demande de subvention Vidéo protection
- Tirage au sort des jurés d’assises 2018
- Opposition au transfert de la compétence urbanisme à la Communauté de Communes CAUX AUSTREBERTHE
- Délibération pour le calcul et le paiement des indemnités des élus
- Durée d’amortissement de subventions d’équipement (génie civil Telecom)
- Avancement de grade pour deux agents
- Demande d’adhésion au SDE76 des treize communes de l’ancienne CCYP
- Organisation des élections présidentielles (Tours de garde)