Ordre du jour conseil municipal du lundi 27 Août 2018.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :

Le : Lundi 27 août 2018 à 20h00

ORDRE DU JOUR :

• Questions diverses.
• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
• Suppression du contrat d’adjoint d’animation sur un emploi permanent d’un poste d’adjoint d’animation.
• Modification durée hebdomadaire emploi permanent grade Agent Spécialisé. Principal 2ème Classe des écoles maternelles (Christèle CLEMENCE).
• Modification durée hebdomadaire emploi permanent grade d’agent Spécialisé Principal 2ème classe des écoles maternelles (Christelle TURQUER).
• Modification durée hebdomadaire emploi permanent grade d’adjoint d’animation (Fabienne MOTTE).
• Renouvellement contrat d’adjoint d’animation sur un emploi permanent d’un poste d’adjoint d’animation (Camille PAUMIER) Modification durée hebdomadaire.
• Renouvellement contrat d’adjoint d’animation sur un emploi permanent d’un poste d’adjoint d’animation (Thomas SIMEON).
• Renouvellement contrat d’adjoint d’animation sur un emploi permanent d’un poste d’adjoint d’animation (Laura VAUDRY GRAMMARE).
• Modification durée hebdomadaire poste Rédacteur Principal 1ère classe – suppression et création de poste (Monique LEVIGNEUX).
• Décision modificative - Personnel non titulaire.
• Statuts de la Communauté de Communes Caux Austreberthe – Modification.
• Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – adhésion – Autorisation.
• Demande de subvention installation MAM 174 Grand’Rue.
• Délibération relative à la fiscalité des contributions communales 2018 du SMBVAS.
• Garantie prêt Logéal « Lotissement Les Prés St Martin ». Allongement de la dette.
• Programme d’extension de réseau et d’ éclairage public rue du stade – SDE 76.

INFORMATIONS

Décision Modificative :

• DM – achat débroussailleuse et souffleur pour un montant de 1880.00 TTC
• DM – assurance dommages ouvrage de l’école pour un montant de 13 291.29 € TTC.
• Mise en stage Carine CHAMPOUILLON