Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Ordre du jour conseil municipal du lundi 27 Août 2018.

24/08/2018

Ordre du jour conseil municipal du lundi 27 Août 2018.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :

Le : Lundi 27 août 2018 à 20h00


ORDRE DU JOUR :

  • Questions diverses.
  • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
  • Suppression du contrat d’adjoint d’animation sur un emploi permanent d’un poste d’adjoint d’animation.
  • Modification durée hebdomadaire emploi permanent grade Agent Spécialisé. Principal 2ème Classe des écoles maternelles (Christèle CLEMENCE).
  • Modification durée hebdomadaire emploi permanent grade d’agent Spécialisé Principal 2ème classe des écoles maternelles (Christelle TURQUER).
  • Modification durée hebdomadaire emploi permanent grade d’adjoint d’animation (Fabienne MOTTE).
  • Renouvellement contrat d’adjoint d’animation sur un emploi permanent d’un poste d’adjoint d’animation (Camille PAUMIER) Modification durée hebdomadaire.
  • Renouvellement contrat d’adjoint d’animation sur un emploi permanent d’un poste d’adjoint d’animation (Thomas SIMEON).
  • Renouvellement contrat d’adjoint d’animation sur un emploi permanent d’un poste d’adjoint d’animation (Laura VAUDRY GRAMMARE).
  • Modification durée hebdomadaire poste Rédacteur Principal 1ère classe – suppression et création de poste (Monique LEVIGNEUX).
  • Décision modificative - Personnel non titulaire.
  • Statuts de la Communauté de Communes Caux Austreberthe – Modification.
  • Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – adhésion – Autorisation.
  • Demande de subvention installation MAM 174 Grand’Rue.
  • Délibération relative à la fiscalité des contributions communales 2018 du SMBVAS.
  • Garantie prêt Logéal « Lotissement Les Prés St Martin ». Allongement de la dette.
  • Programme d’extension de réseau et d’ éclairage public rue du stade – SDE 76.

INFORMATIONS

Décision Modificative :

  • DM – achat débroussailleuse et souffleur pour un montant de 1880.00 TTC
  • DM – assurance dommages ouvrage de l’école pour un montant de 13 291.29 € TTC.
  • Mise en stage Carine CHAMPOUILLON


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