Ordre du jour conseil municipal du lundi 6 juin 2016.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :

Le : lundi 6 juin 2016 à 20 h 00

ORDRE DU JOUR :

• Questions diverses.
• Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal.
• Présentation du projet de modification de périmètre de la COM COM CAUX AUSTREBERTHE.
• Proposition de non-valeur – décision modificative.
• Tarifs cantine 2016-2017 –
• Accueil périscolaire du Mercredi : reconduction et tarifs.
• Nouvelles Activités Périscolaires : reconduction, organisation et tarifs.
• Accueil périscolaire du matin et du soir (GARDERIE)

• Déclaration à la DDCS.

• Modification amplitude horaire (Prolongation jusqu’à 18h30) et tarifs.

• Demande de subvention logiciel enfance.
• Participation financière en soutien aux familles pour les transports scolaires départementaux année scolaire 2016/2017.
• Présentation des projets concernant la future aire de jeux.
• Proposition Convention avec Logéal Immobilière pour la construction de pavillons dans le terrain DEVE.
• Transfert occasionnel du lieu de célébration des mariages.
• Délibération maîtrise d’œuvre – Extension, restructuration du groupe scolaire.