Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Ordre du jour conseil municipal du lundi 6 juin 2016.

01/06/2016

Ordre du jour conseil municipal du lundi 6 juin 2016.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :

Le : lundi 6 juin 2016 à 20 h 00

ORDRE DU JOUR :

  • Questions diverses.
  • Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal.
  • Présentation du projet de modification de périmètre de la COM COM CAUX AUSTREBERTHE.
  • Proposition de non-valeur – décision modificative.
  • Tarifs cantine 2016-2017 –
  • Accueil périscolaire du Mercredi : reconduction et tarifs.
  • Nouvelles Activités Périscolaires : reconduction, organisation et tarifs.
  • Accueil périscolaire du matin et du soir (GARDERIE)

• Déclaration à la DDCS.

• Modification amplitude horaire (Prolongation jusqu’à 18h30) et tarifs.

  • Demande de subvention logiciel enfance.
  • Participation financière en soutien aux familles pour les transports scolaires départementaux année scolaire 2016/2017.
  • Présentation des projets concernant la future aire de jeux.
  • Proposition Convention avec Logéal Immobilière pour la construction de pavillons dans le terrain DEVE.
  • Transfert occasionnel du lieu de célébration des mariages.
  • Délibération maîtrise d’œuvre – Extension, restructuration du groupe scolaire.


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