Mairie de Limésy
89 Grande rue
76570 Limésy
N°TVA :

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 21 septembre 2022.

19/09/2022

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 21 septembre 2022.

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :

Mercredi 21 septembre 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy

ORDRE DU JOUR :

  • Questions diverses
  • Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
  • EPF Normandie – Acquisition et portage foncier
  • CDG76 contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026
  • SDE76 groupement commandes Accord cadre de « fourniture et acheminement
  • d‘électricité et de gaz naturel pour les sites du groupement d’achat et prestations
  • associées » sur la période 2024/2027
  • SDE76 transfert compétence « infrastructure de charge pour véhicules électriques et
  • Hybrides rechargeables (IRVE »
  • SDE 76 rapport d’activité 2021
  • Destruction nids de guêpes possibilité de convention
  • Décisions modificatives


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