Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 21 septembre 2022.
19/09/2022
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le :
Mercredi 21 septembre 2022 à 20h00 au Foyer Rural de Limésy
ORDRE DU JOUR :
- Questions diverses
- Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.
- EPF Normandie – Acquisition et portage foncier
- CDG76 contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026
- SDE76 groupement commandes Accord cadre de « fourniture et acheminement
- d‘électricité et de gaz naturel pour les sites du groupement d’achat et prestations
- associées » sur la période 2024/2027
- SDE76 transfert compétence « infrastructure de charge pour véhicules électriques et
- Hybrides rechargeables (IRVE »
- SDE 76 rapport d’activité 2021
- Destruction nids de guêpes possibilité de convention
- Décisions modificatives