P.V. C.M
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 9 avril 2018.
18/10/2022
SÉANCE ORDINAIRE Du 9 avril 2018 * * * *
PRÉSENTATION DU PLAN POLICE DE SÉCURITÉ DU QUOTIDIEN Deux représentants de la gendarmerie de Pavilly, Chef Leja et Major Millet, sont venus présenter le Plan Police de Sécurité du Quotidien (PSQ). Le Chef...
Compte rendu du conseil municipal du mercredi 29 septembre 2021.
19/10/2021
SÉANCE ORDINAIRE Du 29 Septembre 2021 * * * * L’an deux mille vingt et un, le 29 septembre, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire....
Compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2021.
21/07/2021
SÉANCE ORDINAIRE Du 31 MAI 2021 * * * *
L’an deux mille vingt et un, le 31 Mai, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du mercredi 07avril 2021.
21/04/2021
SÉANCE ORDINAIRE
Du 07 avril 2021
* * * *
L’an deux mille vingt et un, le 7 Avril, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire....
Compte rendu du conseil municipal du lundi 29 mars 2021.
19/04/2021
SÉANCE ORDINAIRE
Du 29 Mars 2021
* * * *
L’an deux mille vingt et un, le 29 Mars, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du samedi 20 février 2021.
10/03/2021
SÉANCE ORDINAIRE Du 20 Février 2021 * * * * L’an deux mille vingt et un, le 20 février, à 8 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN,...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 30 novembre 2020.
10/12/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 30 Novembre 2020 * * * * L’an deux mille vingt, le 30 novembre, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 05 octobre 2020.
24/10/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 05 octobre 2020 * * * * L’an deux mille vingt, le 05 octobre, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 8 juin 2020.
19/06/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 08 Juin 2020 * * * * L’an deux mille vingt, le 08 juin, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient présents...
Compte rendu du conseil municipal du jeudi 25 mai 2020.
10/06/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 25 mai 2020 L’an deux mille vingt, le 25 mai à 20 H., les membres de la commune de LIMÉSY, proclamés élus à la suite des opérations du 15 mars, se sont réunis dans la salle du foyer rural, sur convocation du Maire en exercice,...
Compte rendu du conseil municipal du jeudi 05 mars 2020.
18/03/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 05 Mars 2020 * * * * L’an deux mille vingt le 05 mars, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire.
Etaient présents...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 24 février 2020.
06/03/2020
SÉANCE ORDINAIRE Du 24 février 2020 * * * * L’an deux mille vingt le 24 février, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 09 décembre 2019.
25/12/2019
SÉANCE ORDINAIRE Du 09 Décembre 2019 * * * * L’an deux mille dix-neuf, le 09 décembre, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire....
Compte rendu du conseil municipal du lundi 25 mars 2019.
22/04/2019
SÉANCE ORDINAIRE Du 25 mars 2019 * * * *
L’an deux mille dix-neuf, le 25 mars, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 25 février 2019.
21/04/2019
SÉANCE ORDINAIRE Du 25 février 2019 * * * * L’an deux mille dix-neuf, le 25 février, à 20 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 17 décembre 2018.
27/12/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 17 Décembre 2018 * * * * L’an deux mille dix-huit, le 17 Décembre, à 20 H, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire.
Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 03 décembre 2018.
14/12/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 03 Décembre 2018 * * * *
L’an deux mille dix-huit, le 03 Décembre, à 20 H, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 22 octobre 2018.
12/11/2018
SÉANCE ORDINAIRE
Du 22 octobre 2018
* * * *
L’an deux mille dix-huit, le 22 octobre, à 20 H, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire.
Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 27 Août 2018.
13/09/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 27 Août 2018 * * * * SÉANCE OUVERTE
ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 9 juillet 2018 Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 9 juillet 2018
MISE A JOUR ET...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 9 juillet 2018.
16/07/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 09 juillet 2018 * * * * L’an deux mille dix-huit, le 09 juillet, à 20 H, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 18 juin 2018.
01/07/2018
SÉANCE OUVERTE
MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR
Délibération sur la durée d’amortissement de subvention d’équipement travaux de génie civil France Telecom. Cette modification de l’ordre du jour est acceptée à l’unanimité.
ADOPTION DU COMPTE...
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 9 avril 2018.
18/04/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 9 avril 2018 * * * *
PRÉSENTATION DU PLAN POLICE DE SÉCURITÉ DU QUOTIDIEN Deux représentants de la gendarmerie de Pavilly, Chef Leja et Major Millet, sont venus présenter le Plan Police de Sécurité du Quotidien (PSQ). Le Chef...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 19 février 2018.
20/02/2018
SÉANCE ORDINAIRE Du 19 février 2018 * * * *
L’an deux mille dix-huit, le 19 février, à 20 H., le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire.
Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 11 décembre 2017.
27/12/2017
SÉANCE ORDINAIRE Du 11 Décembre 2017 * * * *
ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 octobre 2017 Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 octobre 2017. SOUTIEN DU CONSEIL...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 16 octobre 2017.
23/10/2017
SÉANCE ORDINAIRE Du 16 octobre 2017 * * * * ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 août 2017. Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 août 2017. DÉCISION MODIFICATIVE...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 28 août 2017.
15/07/2017
SÉANCE ORDINAIRE Du 28 Août 2017 * * * * L’an deux mille dix-sept, le vingt-huit août, à 20 H., le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 29 mai 2017.
12/06/2017
SÉANCE ORDINAIRE
Du 29 mai 2017
* * * *
L’an deux mille dix-sept, le vingt-neuf mai, à 20 H., le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-François CHEMIN, Maire. Etaient...
Compte rendu du conseil municipal du lundi 3 avril 2017.
29/04/2017
SÉANCE ORDINAIRE Du 03 avril 2017 * * * *
ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 mars 2017 Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 13 mars 2017.
PLAN DE FINANCEMENT DE L’ECOLE...
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13 mars 2017.
29/03/2017
SÉANCE ORDINAIRE Du 13 mars 2017 * * * *
ADOPTION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 janvier 2017 Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 janvier 2017.
PRÉSENTATION ET ADOPTION...
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 janvier 2017.
27/01/2017
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 décembre 2016.
27/12/2016
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 octobre 2016.
14/11/2016
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 aout 2016.
15/09/2016
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 juillet 2016.
10/08/2016
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 juin 2016.
21/06/2016
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 avril 2016.
27/04/2016
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 avril 2016.
18/04/2016
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 14 Mars 2016.
18/03/2016
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er Février 2016.
11/02/2016
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 novembre 2015.
09/12/2015
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Compte-rendu de la réunion du conseil du 31 Aout 2015
16/09/2015
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Compte-rendu de la réunion du conseil du 15 juin 2015.
26/06/2015
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Compte-rendu de la réunion du conseil du 13 avril 2015.
06/05/2015
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Compte-rendu de la réunion du conseil du 9 mars 2015.
25/03/2015
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Compte-rendu de la réunion du conseil du 20 janvier 2015.
02/02/2015
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Compte-rendu de la réunion du conseil du 24 novembre 2014
02/12/2014
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Compte-rendu de la réunion du conseil du 20 octobre 2014
01/11/2014
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Compte - rendu de la réunion du 1er septembre 2014.
17/09/2014
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Compte-rendu de la réunion du 20 Juin 2014
08/07/2014
Compte rendu du 20 juin 2014 CR CM 20/06/14 Document PDF
Compte rendu réunion du conseil municipal du 28/04/2014
15/05/2014
Compte-rendu Conseil Municipal du 28/04/2014
Compte-rendu de la réunion du 07 avril 2014
16/04/2014
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Conseil municipal du 27 janvier 2014
10/02/2014
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