Urbanisme
Les risques de cavités
18/10/2022
Marnières, bétoires, cailloutières... Il y en a beaucoup sur le territoire communal et leur présence (réelle ou supposée) a pour effet de rendre inconstructible une parcelle, du moins tant que le risque n’est pas levé. Le document ci-après tente...
Simplifiez vos démarches en demandant en ligne vos autorisations d’urbanisme
30/01/2022
Depuis le 1er janvier 2022, les particuliers et professionnels peuvent déposer leurs dossiers d’autorisation d’urbanisme directement par voie électronique, en nous adressant leur dossier à l’adresse suivante :
Une démarche simple en 4 étapes :...
INVITATION le 09/09/2017, découverte des projets " Développement durable des centres bourgs en milieu rural"
05/09/2017
Dans le cadre de l’appel à projet « développement durable des centres bourgs en milieu rural » pour lequel la commune avait déposé un dossier et avait été retenue, Monsieur le Maire, Jean-François Chemin présentera le projet global, le SAMEDI 09...
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
06/01/2014
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Le conseil municipal à l’unanimité a décidé d’instituer un droit de préemption urbain sur les secteurs UB, UE, AU, US, AUX et UX du PLU de la commune de LIMESY.
Les zones concernées sont délimitées par un trait (...)
PLU
PLUI - concertation du public, janvier 2025.
28/02/2025
PLUi : Les premiers éléments disponibles en mairie ! ️
En ce début d’année 2025, les premiers documents du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) sont consultables dans les mairies de la CCCA.
Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
04/02/2024
Le plan local d’urbanisme (PLU) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle de la commune, établit le projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur la commune.
Pour garantir la...
CERFA
Déclaration de détention et d'emplacement de ruches, septembre/décembre 2024.
21/10/2024
Tout apiculteur est tenu de réaliser chaque année une déclaration de ruches entre le 1er septembre et le 31 décembre.
La déclaration peut se faire à l'aide de l'imprimé joint ou en ligne sur le site « mesdemarches.agriculture.gouv.fr »....
Comment rechercher vos CERFA Urbanisme ?
06/10/2023
Trouver toutes vos réponses en suivant le lien d'accès au portail :
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